1 – Édition du site

ÉDITEUR

La marque de bijoux Jolie Demoiselle, exploitée par le site www.joliedemoiselle.fr est la propriété de l’EURL JOLIE DEMOISELLE.

L’entreprise au capital social de 1000€ est immatriculée en France au Registre du Commerce et des Sociétés du Havre.

Identification de l’entreprise :

SIRET : 812 952 653 00028

TVA : FR66812952653

Adresse du siège social : 33 rue du Maréchal de Lattre De Tassigny – 76600 Le Havre

Contact : contact@joliedemoiselle.fr

Responsable de la publication : Céline Lemoine

 

HÉBERGEMENT

Hébergeur : Hostinger

Adresse du siège social :  HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca

E-mail : https://www.hostinger.fr/contact

 

WEBMASTER

Agence: Cocktail Numérique

 


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Jolie Demoiselle est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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Jolie Demoiselle décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.joliedemoiselle.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes et cookies

Liens hypertextes

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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